L’accueil social et médico-social : enjeux et modalités de mise en œuvre 14 mai 2024 Paris /laccueil-social-et-medico-social-enjeux-et-modalites-de-mise-en-oeuvre
De la M14 à la M57 : les changements comptables et budgétaires pour les CCAS-CIAS 14 mai 2024 Paris /de-la-m14-la-m57-les-changements-comptables-et-budgetaires-pour-les-ccas-cias
Président et vice-président de CCAS/CIAS : consolider le projet social et les actions menées depuis le début du mandat 28 mai 2024 03150 Varennes sur Allier (UDCCAS 03) /president-et-vice-president-de-ccascias-consolider-le-projet-social-et-les-actions-menees-depuis-le
CCAS/CIAS : Maitriser le fonctionnement et l'organisation 30 et 31 mai 2024 UDCCAS 29 /ccascias-maitriser-le-fonctionnement-et-lorganisation
RGPD : protection des données personnelles, enjeux et stratégies 31 mai 2024 EN VISIO (UDCCAS 44) /rgpd-protection-des-donnees-personnelles-enjeux-et-strategies
Aides sociales facultatives : mettre en œuvre sa politique 03 et 04 juin 2024 Paris /aides-sociales-facultatives-mettre-en-oeuvre-sa-politique
L’ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE COMME MOTEUR DE DÉVELOPPEMENT DES CCAS/CIAS : LES FONDAMENTAUX 19 juin 2024 ANNULEE /leconomie-sociale-et-solidaire-comme-moteur-de-developpement-des-ccascias-les-fondamentaux
Fiche juridique et pratique Q/R : la commune peut-elle déléguer librement toute mission liée à sa politique ? Publié le 13 mars 2024 /qr-la-commune-peut-elle-deleguer-librement-toute-mission-liee-sa-politique
Fiche juridique et pratique Le bénévolat au sein des CCAS Publié le 11 mars 2024 /le-benevolat-au-sein-des-ccas
Fiche juridique et pratique Aides financières individuelles et contrôle de légalité Publié le 22 février 2024 /aides-financieres-individuelles-et-controle-de-legalite
PLF 2024 Fiche juridique et pratique Décryptage des projets de lois budgétaires 2024 concernant la dotation globale de fonctionnement Publié le 18 octobre 2023 /decryptage-des-projets-de-lois-budgetaires-2024-concernant-la-dotation-globale-de-fonctionnement
Fiche juridique et pratique Modèle de règlement intérieur du conseil d'administration du CCAS Publié le 9 janvier 2020 /modele-de-reglement-interieur-du-conseil-dadministration-du-ccas
Fiche juridique et pratique Modèles d’actes utiles pour l’installation du nouveau conseil d’administration du CCAS/CIAS suite aux élections municipales Publié le 12 décembre 2019 /modeles-dactes-utiles-pour-linstallation-du-nouveau-conseil-dadministration-du-ccascias-suite-aux
Fiche juridique et pratique Les premières décisions du conseil d’administration nouvellement installé Publié le 6 décembre 2019 /les-premieres-decisions-du-conseil-dadministration-nouvellement-installe
Fiche juridique et pratique Le passage de relais entre l’ancien et le nouveau conseil d’administration Publié le 21 novembre 2019 /le-passage-de-relais-entre-lancien-et-le-nouveau-conseil-dadministration
Fiche juridique et pratique Les délégations de pouvoirs et de signatures Publié le 14 juin 2018 /les-delegations-de-pouvoirs-et-de-signatures
Fiche juridique et pratique La structuration des actes administratifs Publié le 6 juin 2018 /la-structuration-des-actes-administratifs
Fiche juridique et pratique Le RGPD (Règlement général sur la protection des données) Publié le 16 mai 2018(Màj le 13 février 2019) /le-rgpd-reglement-general-sur-la-protection-des-donnees
Fiche juridique et pratique Impact de la saisine de l’administration par voie électronique pour les CCAS/CIAS Publié le 4 avril 2017 /impact-de-la-saisine-de-ladministration-par-voie-electronique-pour-les-ccascias
Fiche juridique et pratique Procédure de dérogation relative à l'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public (ERP) et des installations ouvertes au public / Mise en place des agendas d'accessibilité programmée (ADPA) Publié le 13 janvier 2015 /procedure-de-derogation-relative-laccessibilite-aux-personnes-handicapees-des-etablissements
Fiche juridique et pratique Une modalité de coopération : la Société coopérative d'intérêt collectif Publié le 2 décembre 2014 /une-modalite-de-cooperation-la-societe-cooperative-dinteret-collectif
