29 oct. 2015 29 octobre 2015 Boîte à outils | Fiches pratiques Les marchés passés selon la procédure adaptée (MAPA)
30 juin 2016 30 juin 2016 Boîte à outils | Fiches pratiques Commissions administrative et technique paritaires ville/CCAS
21 juil. 2016 21 juillet 2016 Boîte à outils | Fiches pratiques Les principes généraux d’attribution de logements sociaux
29 juin 2016 29 juin 2016 Boîte à outils | Fiches pratiques Nouvelle bonification indiciaire accordée aux agents de CCAS
29 oct. 2015 29 octobre 2015 Boîte à outils | Fiches pratiques Les marchés publics de services soumis à des obligations allégées de publicité (...)
21 juil. 2016 21 juillet 2016 Boîte à outils | Fiches pratiques Quelle application du marché intérieur à l’intercommunalité ?
29 juin 2016 29 juin 2016 Boîte à outils | Fiches pratiques Questionnaire de satisfaction dans les services à la personne
29 juin 2016 29 juin 2016 Boîte à outils | Fiches pratiques Les Services Sociaux d’intérêt Général (SSIG) et le droit communautaire : les (...)
