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Les ressources humaines au sein des CCAS-CIAS et de la fonction publique territoriale

Les ressources humaines au sein des CCAS-CIAS et de la fonction publique (...)

Relativement récente et nombreuse avec ses quelque deux millions d’agents, la fonction publique territoriale est par nature ancrée dans la proximité. 1 021 856 agents travaillent dans les communes, soit 55% de l’emploi public. Dans le champ social et médico-social, elle possède ses spécificités, ses atouts mais aussi ses contraintes.

Son mode de fonctionnement implique une bonne connaissance de la gestion des ressources humaines dans une optique de valorisation des compétences des personnels et d’amélioration continue des services rendus aux usagers.

Des modèles et des réponses à vos questions pratiques

Ce guide a été conçu pour répondre aux multiples questionnements liés à l’organisation et à la vie quotidienne au sein des CCAS et des CIAS et de leurs établissements et services : recrutement, statut, mobilité, évolution de carrière, droits et obligations, organisation du temps de travail, formation, commissions paritaires, etc.

Il s’inscrit dans le cadre des nombreuses activités de l’UNCCAS visant à accompagner de manière qualitative l’ensemble de ses adhérents dans la mise en oeuvre de réponses adaptées aux besoins de leurs usagers : conseil juridique, formation, conventions de partenariat autour de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences...

Ce travail constitue un outil précieux au moment où la fonction publique est confrontée à de profondes évolutions législatives, exposée à un défi démographique lié au vieillissement de ses effectifs mais aussi concernée par une forme de fragilité économique de certains de ses personnels – notamment de catégorie C – à laquelle les employeurs doivent porter une attention particulière.

Sommaire

  • PARTIE 1 - L’emploi et le recrutement
     
    • Le directeur ou la directrice du CCAS, qui sont-ils ?
    • Le recrutement : des formalités administratives avant l’embauche à l’embauche elle-même ?
    • Le personnel des structures gérées par le CCAS
  • PARTIE 2 - Le statut et la carrière de l’agent
     
    • La rémunération
    • Le cumul d’activités
    • Les droits et obligations
    • La mobilité des agents
    • La santé au travail
    • La rupture de la relation de travail
  • PARTIE 3 - L’organisation du temps de travail
  • PARTIE 4 - La formation
  • PARTIE 5 - Les instances et les partenaires (centres de gestion, CNFPT...)

Les annexes

  • Arrêté de mise à disposition
  • Convention de mise à disposition
  • Convention de mise à disposition de service entre la Ville et le CCAS
  • Contrat à durée déterminée d’un agent contractuel pour un accroissement temporaire d’activité
  • Contrat à durée déterminée - Communes de moins de 2000 habitants ou groupements de communes de moins de 10 000 habitants
  • Contrat à durée déterminée (vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire)
  • Contrat à durée déterminée d’un agent contractuel de remplacement
  • Transformation de plein droit du contrat en cours en contrat à durée indéterminée (CDI)
  • Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement


 
Avec le soutien de la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT)

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